1. Éditeur du site
Éditeur : TUTELAIRE DES MAJEURS PROTEGES DE DROME (Association déclarée)
Identifiants : SIREN 354004087 — SIRET 35400408700046 — Code NAF 69.10Z
Siège social : 23 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK 26000 VALENCE, 26000 VALENCE
Coordonnées : Tél. 04.75.82.66.89 — Email : site-admin@hemaphore.fr — Site : https://www.atmp-drome.fr
2. Responsable de publication
Responsable de publication :
3. Hébergeur
Hébergeur : o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Contact : Tél. 04 44 44 60 40 — Email : support@o2switch.fr
4. Immatriculations & TVA
RCS : — n° 354004087
TVA intracommunautaire : FR13354004087
5. Propriété intellectuelle
Le site https://www.atmp-drome.fr et l’ensemble de son contenu (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, logiciels, code) sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, redistribution ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
6. Conditions d’utilisation
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation sans réserve des présentes mentions et, le cas échéant, des conditions générales d’utilisation publiées sur le site. Le site est normalement accessible 24/7, sauf maintenance ou cas de force majeure.
7. Responsabilité & liens
TUTELAIRE DES MAJEURS PROTEGES DE DROME ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site. Les liens sortants sont fournis à titre informatif ; TUTELAIRE DES MAJEURS PROTEGES DE DROME n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à cet égard.
Tout signalement d’un contenu illicite peut être adressé à site-admin@hemaphore.fr.
8. Données personnelles (RGPD)
Les traitements de données personnelles mis en œuvre par TUTELAIRE DES MAJEURS PROTEGES DE DROME sont décrits dans notre politique de confidentialité. Vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité, que vous pouvez exercer auprès de notre DPO : siege@atmp26.fr.
9. Contact
Pour toute question concernant le site ou son contenu : site-admin@hemaphore.fr — Tél. 04.75.82.66.89 — Adresse : 23 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK 26000 VALENCE, 26000 VALENCE
10. Mise à jour
Les présentes mentions peuvent être mises à jour à tout moment. Dernière mise à jour : 14/04/2026.
11. Conception du site
Conception & développement : HEMAPHORE